Spécialités: Droit des biens × Spécialités: Droit humanitaire × Spécialités: impôts indirects × Spécialités: protection de la vie privée × Spécialités: règlement collectif de dettes × Spécialités: Droit du transport fluvial ×
mai 28
Externe
Le livre 1er du Code civil : dispositions générales
Points juridiques: 4.0 / 0.0
droit de la famille Droit des biens droit des contrats et de la distribution droit patrimonial de la famille
mai 29
Externe
RCD : Lorsque la vente des biens du médié intervient en cours de procédure (FC3)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
juin 04
Externe
Webinaire
Balade hivernale dans les voies sinueuses des droits d’enregistrement
Points juridiques: 3.5 / 0.0
Droit des biens
juin 10
Externe
FC4 – RCD, PRJ, faillite : Comprendre les objectifs, les enjeux et les particularités de ces procédures (FC4)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
juin 20
Externe
RCD : Lorsque la vente des biens du médié intervient en cours de procédure (FC3)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
oct. 04
Externe
E-learning
RCD : Lorsque la vente des biens du médié intervient en cours de procédure - visioconférence (FC3)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
nov. 04
Externe
E-learning
FC4 - RCD, PRJ, faillite : Comprendre les objectifs, les enjeux et les particularités de ces procédures - visioconférence
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
déc. 05
Externe
E-learning
RCD, dettes particulières, recouvrement… Focus sur l’actualité législative et jurisprudentielle (FC5)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
Autres matières Médiation règlement collectif de dettes