Spécialités: autres droits nationaux (pays de l’U.E.) × Spécialités: droit des ASBL × Spécialités: droit scolaire × Spécialités: droits d’auteur × Spécialités: expropriation × Spécialités: règlement collectif de dettes ×
mai 28
Externe
Droit scolaire - Module de 2 jours - Jour 1
Points juridiques: 6.0 / 0.0
droit de la jeunesse droit scolaire
mai 29
Externe
RCD : Lorsque la vente des biens du médié intervient en cours de procédure (FC3)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
juin 04
Externe
Droit scolaire - Module de 2 jours - Jour 2
Points juridiques: 6.0 / 0.0
droit de la jeunesse droit scolaire
juin 10
Externe
FC4 – RCD, PRJ, faillite : Comprendre les objectifs, les enjeux et les particularités de ces procédures (FC4)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
juin 20
Externe
RCD : Lorsque la vente des biens du médié intervient en cours de procédure (FC3)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
sept. 20
Externe
Droit à l’éducation inclusive et aux aménagements raisonnables - Module de 1 jour
Points juridiques: 6.0 / 0.0
droit de la jeunesse droit scolaire
oct. 04
Externe
E-learning
RCD : Lorsque la vente des biens du médié intervient en cours de procédure - visioconférence (FC3)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
nov. 04
Externe
E-learning
FC4 - RCD, PRJ, faillite : Comprendre les objectifs, les enjeux et les particularités de ces procédures - visioconférence
Points juridiques: 6.0 / 0.0
règlement collectif de dettes
déc. 05
Externe
E-learning
RCD, dettes particulières, recouvrement… Focus sur l’actualité législative et jurisprudentielle (FC5)
Points juridiques: 6.0 / 0.0
Autres matières Médiation règlement collectif de dettes