UB³ - Module 3 - Les droits intellectuels, entre autres droits: intersections, interactions et interrogations
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Les droits intellectuels, entre autres droits : intersections, interactions et interrogations
Sous la coordination de Julien Cabay, Chargé de recherches FNRS, professeur à l’ULB, chargé de cours à l’ULiège et Alain Strowel, Professeur à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et l’UCLouvain, professeur invité à la KULeuven, avocat au barreau de Bruxelles
Pas plus qu’aucune autre matière juridique, le droit de la propriété intellectuelle ne peut s’envisager indépendamment des autres branches du droit. L’étude de leurs intersections met en évidence de nombreuses interactions, souvent complexes, lesquelles révèlent à leur tour tantôt le régime spécial dont le premier bénéficie dans le cadre des secondes, tantôt l’influence qu’il exerce sur leur développement, avec leur lot de questions
nouvelles. L’objectif de cette conférence est d’approfondir certaines de ces interactions dans les rapports entre les droits intellectuels, d’une part, le droit fiscal, le droit de la responsabilité civile, les droits de l’homme et les droits des données, d’autre part. S’appuyant sur les derniers développements législatifs et jurisprudentiels aux échelons belge et européen, des spécialistes de la matière relèvent le triple défi de fournir, pour chacune de ces
thématiques, un éclairage à la fois pratique, critique et prospectif.
Programme
Droits intellectuels et droit fiscal, Evelyne Esterzon, Avocate au barreau de Bruxelles, Alessandra Flamini, Doctorante à l’UCLouvain, assistante Case Handler - DG Competition (Commission européenne) et Elisabeth Kovacs, Assistante à l’ULB, avocate au barreau de Bruxelles
Droits intellectuels et droit de la responsabilité civile, Colombe de Callataÿ, Assistante à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, avocate au barreau de Bruxelles, Sari Depreeuw, Chargée de cours à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, collaboratrice à la VUB, avocate au barreau de Bruxelles, Sophie Lens, Avocate au barreau de Bruxelles et Bernard Vanbrabant, Chargé de cours à l’ULiège, avocat au barreau de Bruxelles
Droits intellectuels et droits de l’homme, Julien Cabay, Chargé de recherches FNRS, professeur à l’ULB, chargé de cours à l’ULiège et Maxime Lambrecht, Chercheur FNRS à l’ULB, professeur invité à l’UCLouvain, enseignant conférencier à l’Ecole de Recherche Graphique
Droits intellectuels et droits des données, Jean-Ferdinand Puyraimond, Assistant et doctorant à l’ULB, chargé de cours suppléant à l’Université Saint-Louis – Bruxelles, avocat au barreau de Bruxelles et Alain Strowel, Professeur à l’Université Saint-Louis – Bruxelles et l’UCLouvain, professeur invité à la KULeuven, avocat au barreau de Bruxelles
Renseignements pratiques:
Quand ? Lundi 16 décembre 2019, de 17h à 20h.
Où ? Université Saint-Louis - Bruxelles - Boulevard du Jardin Botanique, 43 à 1000 Bruxelles.
Clôture des inscriptions : 16 décembre 2019, à midi.
3 points de formation juridique.